01.63Z Traitement primaire des récoltes

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Comprend

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01.64Z Traitement des semences

Comprend l'ensemble des activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés des éléments de trop petite taille des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures ou encore en enlevant la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage. Cette activité comprend le séchage le nettoyage le triage et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation. Elle s'applique aussi aux céréales génétiquement modifiées.

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01.64Z Traitement des semences

Comprend l'ensemble des activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés des éléments de trop petite taille des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures ou encore en enlevant la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage. Cette activité comprend le séchage le nettoyage le triage et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation. Elle s'applique aussi aux céréales génétiquement modifiées.

Ne comprend pas

  • la production de semences (cf. groupes 01.1 et 01.2)
  • le traitement des graines en vue d'obtenir de l'huile (cf. 10.41A)
  • les activités de recherche pour développer de nouvelles formes de graines ou les modifier (cf. 72.11Z)

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Liste Codes NACE

Les 4 dernières propositions tarifaires du cabinet expert comptable (09/09/2010) :

  • Profession Libérale, 43.12A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, 97115 Sainte rose en guadeloupe, SARL, 2 salariés, 60 factures d'achats annuelles, 12 factures de ventes annuelles
    Honoraires : 97.5 EUROS HT mensuel
    COMPTABILITE (Cerfa 2035 certifié par l'expert comptable + dossier AGA + déclarations fiscales )


  • Cerfa 11176 * 05, 71.12B Ingénierie, études techniques, 93000 Bobigny, Entreprise Individuelle, 0 salarié, 60 factures d'achats annuelles + Notes de Frais, 12 factures de ventes annuelles
    Honoraires : 57.5 EUROS HT mensuel
    690 Euros HT annuel
    COMPTABILITE (Bilan BNCcertifié par l'expert comptable + dossier AGA + déclarations )


  • Profession Libérale, 86.21Z Activité des médecins généralistes, 62153 Souchay, Entreprise Individuelle, 0 salarié, 60 factures d'achats annuelles + Notes de Frais, 12 factures de ventes annuelles
    Tarif : 57.5 EUROS HT mensuel
    690 Euros HT annuel
    COMPTABILITE (Cerfa 2035certifié par l'expert comptable + dossier AGA + déclarations fiscales )


  • BNC, 86.90F Activités de santé humaine non classées ailleurs, 48000 Mende, Entreprise Individuelle, 0 salarié, 60 factures d'achats annuelles + Notes de Frais, 60 factures de ventes annuelles
    Tarif : 57.5 EUROS HT mensuel
    690 Euros HT annuel
    COMPTABILITE (Cerfa 2035certifié par l'expert comptable + dossier AGA + fiscalité )


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